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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPP
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GRASSE MAT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASSE MAT'
S.A. SEPP

Numéro de dépôt :
3320936
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
GRASSE MAT\' de SEPP

Présentation de la marque GRASSE MAT'

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRASSE MAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPP domicilié(e) LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 494 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPP domicilié(e) BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France.

La marque GRASSE MAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASSE MAT' est expirée depuis le 25 octobre 2014.

SEPP a également déposé les autres marques suivantes : Trésors d'Auvergne , TRIBU : LE FORFAIT DE SKI , Anjou sauvage , COUNTRY BIKE , CONTRY BIKES , LE JOURNAL DU PERIGORD , L'ANJOU , CHAM'VALLÉE , Almanach du pays , Trésors d'Anjou


S.A. SEPP - LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France - SIREN 306494667


SEPP - BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

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